CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

Politique de confidentialité. La protection des données est une partie importante d’un site internet. Ce modèle contient des exemples de texte et ne peut être publié. Le contenu de votre politique de confidentialité dépend des fonctionnalités que vous utilisez sur votre site. Il est important de personnaliser votre texte. Votre politique de confidentialité doit répertorier tous les composants externes que vous utilisez sur votre site. Le lien vers votre politique de confidentialité doit apparaître sur toutes les pages de votre site.
 

Exemple de contenu :
 

  • Les informations que vous recueillez.

  • Comment vous recueillez les informations.

  • Pourquoi vous recueillez les informations.

  • Avec qui partagez vous les informations.

  • Où sont stockées les informations.  

  • Combien de temps sont conservées les informations.

  • Comment vous protégez les informations. 

  • Modifications ou mises à jour de la Politique de confidentialité.
     

Cliquez ici pour des informations plus détaillées sur comment formuler votre politique de confidentialité.

DÉFINITIONS

Le Site : s’entend du site internet accessible à l’adresse www.cmva92.com 

Le Contenu : s’entend des éléments constituant le Site tels que les liens, logos, textes, éléments sonores, images, photographies, enregistrement au format audio ou vidéo numérique etc….

CGU : s’entend des conditions générales d’utilisation du présent Site

Marques : s’entend des marques commerciales, marques de services, logos, appartenant à la SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray, à ses prestataires techniques ou à des tiers, ayant autorisé la SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray à les utiliser.

Le(s) Utilisateur(s) : s’entend de toute personne se connectant et/ou accédant au présent Site.

Le présent Site a pour objet de transmettre à ses utilisateurs des informations relatives à la l'entreprise Clinique Médicale de Ville d'Avray.

L’accès, l’utilisation et la connexion au Site sont soumis aux présentes « mentions légales et conditions générales d’utilisation (CGU)», dès lors l’utilisateur reconnait en avoir pris connaissance, en avoir accepté les conditions, et s’engage à s’y conformer et à les respecter.

Par ailleurs, L’utilisateur admet expressément utiliser le site à ses propres risques et sous sa seule responsabilité.

Les présentes mentions légales ainsi que les CGU sont régies par la législation française et soumis au droit français.

La société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray, propriétaire du site, se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les présentes mentions légales et CGU ainsi que tous les éléments présentés sur le Site, sans avoir à en informer au préalable l’utilisateur. De même, elle se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis.

L’ensemble des modifications s’imposeront ainsi de facto aux utilisateurs du Site ; la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray attire l’attention de l’utilisateur sur l’obligation qui lui incombe de vérifier les informations contenues sur le Site par tout autre moyen, y compris en prenant attache avec la dite société.

Par ailleurs, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, le site est proposé en langages HTML, la société Clinique Médicale de Ville d'Avray recommande dès lors aux utilisateurs de recourir à des navigateurs tels Safari, Firefox, Chrome.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

La société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray apporte le plus grand soin et met tout en œuvre afin de diffuser sur le Site les informations les plus précises que possible, toutefois la société ne saurait être tenue pour responsable d’erreurs ou d’omissions éventuellement présentes sur le Site.

En effet, la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray s’efforce de mettre régulièrement à jour les informations contenues sur son Site mais elle ne saurait garantir de manière absolue l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité de ces informations.

 

Par ailleurs, la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect, qui résulterait :

  • de l’utilisation des informations contenues sur le Site,

  • du crédit que l’utilisateur accorde à ces informations

  • ou de la connexion et l’accès au Site.

 

En conséquence, et de manière plus générale, la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray ainsi que ses filiales déclinent toute responsabilité s’agissant des dommages, directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données, quelles qu’en soient les causes ou les conséquences résultant de ou liés à l’utilisation, l’usage, ou au fonctionnement du Site et de son contenu ou autres Sites qui lui sont liés.

 

Enfin, les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne sauraient être considérées comme une offre commerciale ni interprétées comme un démarchage.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du Site relève de la législation française sur le droit d’auteur, le droit des marques, droit de la concurrence déloyale et plus généralement sur le droit de la propriété intellectuelle.

Les marques commerciales, marques de services et logos qui figurent sur le Site sont la propriété de la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray. 

La société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray interdit dès lors toute utilisation, reproduction, diffusion, totale ou partielle de ses Marques sans son autorisation expresse et préalable.

De même, la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray est propriétaire, ou titulaire des droits de tous les éléments qui composent le Site et notamment les photographies, les images, les dessins et bandes sonores….

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, et sous quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray ou des tiers concernés, est strictement interdite.

Toute utilisation du contenu du Site à des fins illégales ou sans autorisation de la société SARL Clinique Médicale de Ville d'Avray fera l’objet de poursuites à l’égard du ou des contrevenants.

Crédits photos : Clinique Médicale de Ville d'Avray, Jérôme Dischamps