Téléchargements

Voici les différents documents téléchargeables. Vous pouvez les ouvrir ou les enregistrer sur votre disque dur pour en prendre connaissance ou les imprimer en cliquant sur le lien correspondant :

1. Le Livret d’Accueil : Livret d’accueil
2. Le Projet d’établissement : Projet d’établissement
3. La charte du patient hospitalisé :

a. Version abrégée

i. Français

ii. Anglais Users’ rights : Hospitalised Patients’ Charter

iii. Allemand Ihre Rechte als Patient : Patientencharta

iv. Arabe

v. Italien Utenti, i vostri diritti : Carta del degente

vi. Portugais Utentes, os vossos direitos : Carta da pessoa hospitalizada

vii. Espagnol Sus derechos como usuario : Declaración de derechos de la persona hospitalizada

b. Version intégrale français : Charte patient hospitalisé complète

4. Accès aux informations concernant la santé d'une personne :

Arrêté du 05 mars 2004

5. Personne de confiance : Formulaire de désignation de la personne de confiance

Article L1111-6 du Code de Santé Publique

6. Loi anti-tabac : Décret du 15 novembre 2006

7. Règlement Intérieur : Règlement Intérieur